Accéssibilité

Publié le 02 février 2022 - Mis à jour le

Aides et subventions au monde sportif

Partenaire incontournable du sport, le Conseil départemental de l’Aisne soutient les collectivités locales, les clubs amateurs et professionnels, les comités sportifs, les athlètes de haut niveau… Pour que le sport soit accessible à tous ; pour qu’il bénéficie au plus grand nombre. Découvrez l’ensemble des dispositifs de la politique sportive départementale (1,3 M€ en 2022).

SOUTIEN AUX CLUBS

Ce dispositif créé en 2007 est destiné uniquement aux clubs affiliés à une fédération sportive reconnue. En 2020, 298 137 € ont permis de soutenir 793 clubs.

  • Critères:
    • Part fixe : 200 €
    • Part variable :
      • Nombre de licenciés (3 strates: 60-120-200 €)
      • Formation : des entraîneurs – des juges/arbitres – des cadres dirigeants (grille d’analyse, plafond de 200 €)
      • Déplacements des athlètes et des équipes (grille d’analyse, plafond 450 €)
    • Application d’un coefficient final (0,70 en 2019)

Compte tenu de la crise sanitaire, il a été décidé en 2021 de reconduire les subventions allouées aux clubs en 2020 (pas d’application des critères susmentionnés)

  • Les dossiers pré-remplis sont adressés chaque année mi-mars en version papier aux 1 100 clubs de l’Aisne par le Pôle Sport et Jeunesse
  • Depuis 2020, il a été mise en place un dispositif spécifique pour les associations sportives des collèges : 1 €/élève + 200 € de part fixe (les associations sportives des lycées relèvent de la Région)

Consultez la fiche du guide des aides

AIDE À L’ACHAT DE MATERIEL SPORTIF ET PEDAGOGIQUE

Ce dispositif, créé en 2003, soutient les comités et les clubs sportifs pour l’achat de matériel sportif et pédagogique. En 2020, 210 associations ont bénéficié de cette aide pour un montant total de 199 702 €.

  • Chaque comité dispose d’une enveloppe fermée de subvention (toutefois, certains comités sont regroupés au sein d’une enveloppe « autres disciplines » en raison de l’absence de comité structuré ou du peu de demandes).
  • Taux de subvention : 35 % d’un devis TTC (HT pour les clubs privés)
  • Matériel éligible : sportif et pédagogique
  • Dépenses non-éligibles : frais de port (liste non-exhaustive)
  • Pas de subvention inférieure à 100 €
  • Modalité de versement: sur présentation des factures
  • Dossier à compléter dans un intervalle de temps donné sur la plateforme en ligne Xdémat

En 2021, les plafonds de subvention par comités ont été adaptés et seront en vigueur durant l’olympiade à venir.

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AIDE À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES NATIONALES, INTERNATIONALES ET D’INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL

Le Département apporte son concours aux organisateurs de manifestations dont le caractère présente un intérêt particulier et promotionnel pour le département (manifestations sportives de niveau national ou international, inscrites au calendrier de la fédération nationale ou internationale concernée et d’intérêt départemental). En 2020, 6 manifestations ont été soutenues, au lieu d’une vingtaine habituellement (impact COVID), pour un montant total de 19 203 €.

  • Manifestations éligibles:
    • compétitions inscrites au calendrier d’une fédération nationale ou internationale
    • Manifestation présentant un intérêt départemental au regard du nombre de participants, de spectateurs, du budget prévisionnel
  • Taux de subvention : 15 % maximum du budget prévisionnel
  • Dossier à compléter toute l’année sur la plateforme en ligne Xdémat et à retourner au moins 2 mois avant la date d’organisation

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AIDE AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS SPORTIFS DÉPARTEMENTAUX

Ce dispositif d’aide a été réformé en 2019. En 2020, 270 024 € ont été versés à 35 comités sportifs.

  • Critères :
    • Stages organisés N-1: arbitres / encadrants / perfectionnement / masse. Forfait nombre de participants / jour / type de stage
    • Équipes départementales : aide forfaitaire de 500 € / équipe
    • Nombre de licenciés N-1 : 0,2 € / licencié
    • Nombre de clubs N-1 : 50 € / club
  • Un système de lissage est mis en place
  • Examen au cas par cas pour certains comités : CDOS, UNSS, handisport, sport adapté, sport emploi 02
  • Les dossiers sont à compléter sur la plateforme en ligne Xdémat avant fin septembre chaque année

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AIDE AUX ÉQUIPES NATIONALES

Une subvention peut être allouée aux clubs sportifs du département de l’Aisne dont les équipes évoluent en championnat national pour la saison sportive en cours. En 2020, 21 équipes ont été soutenues pour un montant total de 135 127 € (en baisse en raison de l’impact du COVID)

  • Critères :
    • Discipline éligible:
      • Discipline reconnue de haut-niveau par le ministère des Sports
      • Grille d’analyse des divisions nationales pour chaque discipline (avis du comité)
    • Modalités de calcul :
      • 0,25€ x nombre d’athlètes composant l’équipe x km aller-retour
      • Bonus selon le classement : entre 100 et 900 €
    • Dossier à compléter toute l’année sur la plateforme en ligne Xdémat

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AIDE AUX ÉQUIPES ÉLITES (PROFESSIONNELLES)

Des subventions sont allouées au cas par cas aux équipes professionnelles dont la notoriété peut être un atout pour la promotion de notre territoire et pour sensibiliser la jeunesse à la pratique du sport.

Pour la saison 2020-2021, 3 clubs sont soutenus :

  • Tennis de table St Quentinois (équipe pro A fem) : 28 000 €
  • Foyer Laïque St Quentin volley (équipe ligue B masc) : 53 000 €
  • SASP St Quentin basket-ball (équipe pro B masc) : 70 000 €
  • Cas particulier du SQBB: subvention adossée à la réalisation de Missions d’Intérêt Général (MIG).

BOURSES AUX ATHLÈTES « inscrits en pôle accession (pôle espoir) »

Le Département octroie une bourse individuelle aux athlètes inscrits en pôle accession . En 2020, 24 athlètes ont été soutenus, pour une enveloppe globale de 33 600 €.

  • Critères :
    • Être licencié dans un club de l’Aisne
    • Être inscrit dans un pôle accession 
  • Montant de l’aide : aide forfaitaire de 1 400 €
  • Dossier à compléter toute l’année sur sur la plateforme en ligne Xdémat

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En 2021, 2 nouveaux dispositifs d’aide ont été créés

AIDE À L’ACHAT DE MINIBUS PAR LES CLUBS ET LES COMITÉS

Cette aide participe au financement de mini-bus neuf ou d'occasion. 

  • Subvention de 10 % du devis TTC, dans la limite de subvention de 2 500 €
  • Versement de la subvention sur facture
  • Dates de dépôt des dossiers à venir.

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AIDE À L’ACHAT DE MATÉRIEL INFORMATIQUE ET VIDÉO PAR LES COMITÉS

Cette aide est destinée aux comités pour l’achat de matériel informatique (PC, ordinateur portable, tablette, imprimante, logiciel…) et de matériel vidéo (caméra, écran TV…).

  • Subvention de 35 % du devis TTC, dans la limite de subvention de 1 000 €
  • Versement de la subvention sur facture
  • Renouvellement de la demande uniquement tous les 5 ans
  • Dates de dépôt des dossiers à venir.

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